Le Code du tourisme, mode d’emploi. Qu’apporte la codification aux acteurs du tourisme ?
Colloque organisé par le Ministère délégué au tourisme avec le concours de l’Institut de Recherches et d’Etudes Supérieures du Tourisme (IREST)
(Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Le vendredi 23 février
Grand amphithéâtre de la Sorbonne
47 rue des Ecoles - 75005 PARIS
Journée animée par Pierre AMALOU, journaliste
Diaporama à télécharger
9 h 15 :
Ouverture du colloque par François GOULARD, ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
9 h 30 :
Introduction par Rémy KNAFOU, directeur de l'IREST, professeur de géographie à l'université de Paris 1 - Panthéon Sorbonne
9 h 45 :
Le code du tourisme, permanences et spécificités, par Guy BARREY, inspecteur général et rapporteur spécial auprès de la Commission supérieure de codification
10 h 00 :
Le code du tourisme : un outil au service des professions du tourisme, par Bariza KHIARI, sénatrice de Paris et rapporteur pour le code du tourisme au Sénat
10 h 15 :
Le code du tourisme: un outil au service des élus et responsables territoriaux du tourisme, par Léonce DEPREZ, député du Pas-de-Calais, maire du Touquet - Paris-plage
10 h 30 :
Le code du tourisme et les collectivités territoriales, par Claude DEVES, professeur de droit public à l'université d'Auvergne-Clermont-Ferrand
PRÉSENTATION DES TABLES RONDES : DE LA THÉORIE DE CEUX QUI ÉLABORENT LE DROIT A LA PRATIQUE DES ACTEURS DE TERRAIN
10 h 45 : Table ronde
Organisation générale du tourisme (Livre 1)
Co-présidence :
* Didier BOROTRA, sénateur des Pyrénées-Atlantiques, maire de Biarritz, président de l'ANMSCCT
* Michel CAZAUBON, chef du bureau des politiques territoriales de la direction du Tourisme
* Laurence JEGOUZO, conseillère au cabinet du ministre délégué au Tourisme, maître de conférences à l'université de Paris Paris 1 - Panthéon Sorbonne - IREST
* Jean-Pierre SERRA, président du Comité départemental du tourisme du Var, président de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme
11 h 45 : Table ronde
Activités et professions du tourisme (Livre II)
Co-présidence :
* Thierry SCHIDLER, président du SNET
* Valérie BONED, chargée d'enseignement à l'IREST, directeur juridique au SNAV
* Hélène BEGON, sous-directrice des politiques touristiques de la direction du Tourisme
Georges SELNET, avocat
14 h 30 : Table ronde
Équipements et aménagements (Livre III)
Co-présidence :
* Yvon BONNOT, maire de Perros-Guirec, président de l'ANEL
* Claude MARTINAND, chef du CGPC
* Joël BOURQUE, chef du bureau des affaires juridiques, du contentieux et des affaires communautaires de la direction du Tourisme
* Jean-Michel GENETEAU, responsable (SEM de services) pôle animation et développement des réseaux professionnels
* André DAGUIN, président de l'UMIH
15 h 30 : Table ronde
Financement de l'accès aux vacances et fiscalité du tourisme (Livre IV)
Co-présidence :
* Patrick SAMUEL, directeur général de l'ANCV
* Bernard CASTAGNEDE, professeur à l'université de Paris 1 - Panthéon Sorbonne
* Ronald DAVIES, sous-directeur de l'administration générale et de l'évaluation interne de la direction du Tourisme
* Pierre HERISSON, sénateur de Haute-Savoie
16 h 45 :
Quelles perspectives pour le droit du tourisme? par jean-Luc MICHAUD, chef de l'Inspection générale du Tourisme
17 h 00 :
Clôture du colloque par Frédéric PIERRET, directeur du Tourisme
17 h 30 : Fin des travaux
Des informations actualisées sur le Code du Tourisme
